Les données peuvent être accessibles à toute équipe de recherche publique ou privée, française ou étrangère, sur la base d’un projet de recherche et sous des conditions spécifiques.
Les demandes d’accès aux données se font par l’intermédiaire d’un formulaire de saisine (ci-dessous) décrivant l’équipe de recherche demandeuse et le projet de recherche. Ce formulaire doit être envoyé par e-mail à david.romano@ap-hm.fr
En conformité avec la Charte de gouvernance et de modalités d’accès aux données LEA, le Centre Coordinateur Opérationnel enregistre et examine les demandes d’accès (saisines) aux données. Il y répond, après avis des responsables scientifiques et instruction technique et scientifique du Bureau et du Conseil Scientifique.